Déposée le 7 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VANILLE COCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE-FRANCE domicilié(e) 15 RUE DE FRANCE, 06000 NICE - Pakistan et immatriculée sous le numéro RCS 381 226 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SURNICE-FRANCE - France.
La marque VANILLE COCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SURNICE-FRANCE - 15 RUE DE FRANCE, 06000 NICE - Pakistan - SIREN 381226489
SARL SURNICE-FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Compact disque, cassette audio cassette video, appareils pour enregistrement ou transmissions de la reproduction du son ou des images et support d'enregistrement magnetique et disques accoustiques. Production films sur bandes video. Montage de programmes radiophoniques et de television. Studio d'enregistrement. Divertissement radiophonique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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